Activités hors des locaux scolaires: les sorties...*
Différents types d’activité hors des locaux :
- Sorties régulières : Elles correspondent à des enseignements réguliers inscrits à l’emploi du temps et nécessitant un déplacement hors de l’école.
- Sorties occasionnelles sans nuitée : Elles correspondent à des activités d’enseignement sous des formes particulières et dans des lieux offrant des ressources naturelles et culturelles, même organisées sur plusieurs journées consécutives sans hébergement.
- Séjours scolaires courts, d’une durée inférieure à 5 jours (soit de 1 à 3 nuitées).
- Classes de découvertes, d’une durée égale ou supérieure à 5 jours (4 nuitées et plus).
Sorties facultatives et Sorties obligatoires :
Sorties facultatives :
- Sorties occasionnelles comprenant la pause du déjeuner ou dépassant les horaires habituels de la classe.
- Séjours courts.
- Classes de découvertes.
Sorties obligatoires :
- Sorties régulières.
- Sorties occasionnelles ne dépassant pas les horaires habituels de la classe.
En pratique, une certaine marge d’appréciation est coutumière (dépassements d’horaires très courts, financements légers ...)
Départ et retour :
- Le départ et le retour se font à l’école.
- Cependant, pour les sorties occasionnelles, les séjours courts et les classes de découvertes, à titre dérogatoire, tous les élèves peuvent être invités à rejoindre un autre lieu de rassemblement après accord exprès des parents. En cas d’impossibilité ou de refus même d’une seule famille, cette dérogation n’est pas accordée.
*Circulaires 99-136 du 21/9/99 (BO HS n°7 du 23/9/99) et 2005-001 du 5/1/05 (BO n°2 du 13/5/05)
Relations avec les familles :
- Dans tous les cas, l’enseignant adresse une note d’information aux parents précisant toutes les modalités d’organisation de la sortie et comportant une partie à retourner.
- Pour les sorties obligatoires, les parents remettent à l’enseignant la partie à retourner, datée et signée, indiquant qu’ils ont pris connaissance de la note d’information.
- Pour les sorties facultatives, les parents remettent à l’enseignant cette même partie, datée et signée, indiquant qu’ils ont pris connaissance de la note d’information et qu’ils donnent leur accord à la participation de leur enfant.
- Réunion d’information : Organisée par le maître de la classe, elle est indispensable dans le cas de sorties avec nuitées.
L’Équipe d’encadrement est constituée obligatoirement :
- de l’enseignant et de personnes chargées de la vie collective en dehors des périodes d’enseignement (y compris les déplacements).
- pour l’éducation physique et sportive, de personnes chargées de l’encadrement spécifique ou renforcé, exigé par la réglementation en fonction de l’activité pratiquée.
- sur le lieu d’hébergement, y compris la nuit, d’un titulaire de l’AFPS, du BNPS ou du BNS¹² (un titulaire par structure d’accueil)¹³
Les taux d’encadrement :
A voir avec les textes selon l’âge des élèves et le type de sortie, de séjour et d’activités
* Á l’école élémentaire, l’enseignant peut se rendre seul, avec sa classe, soit à pied soit en
car spécialement affrété pour la sortie scolaire, sur un lieu situé à proximité de l’école
pour une durée globale qui ne dépasse pas la demi-journée de classe.
¹² Attestation de Formation aux Premiers Secours, Brevet National des Premiers Secours, Brevet National de Secourisme.
¹³ Cette présence n’est pas requise pendant le transport, sauf utilisation d’un bateau ou d’une péniche dont aucun membre de l’équipage ne posséderait ces qualifications.
Différents types d’activité hors des locaux :
- Sorties régulières : Elles correspondent à des enseignements réguliers inscrits à l’emploi du temps et nécessitant un déplacement hors de l’école.
- Sorties occasionnelles sans nuitée : Elles correspondent à des activités d’enseignement sous des formes particulières et dans des lieux offrant des ressources naturelles et culturelles, même organisées sur plusieurs journées consécutives sans hébergement.
- Séjours scolaires courts, d’une durée inférieure à 5 jours (soit de 1 à 3 nuitées).
- Classes de découvertes, d’une durée égale ou supérieure à 5 jours (4 nuitées et plus).
Sorties facultatives et Sorties obligatoires :
Sorties facultatives :
- Sorties occasionnelles comprenant la pause du déjeuner ou dépassant les horaires habituels de la classe.
- Séjours courts.
- Classes de découvertes.
Sorties obligatoires :
- Sorties régulières.
- Sorties occasionnelles ne dépassant pas les horaires habituels de la classe.
En pratique, une certaine marge d’appréciation est coutumière (dépassements d’horaires très courts, financements légers ...)
Départ et retour :
- Le départ et le retour se font à l’école.
- Cependant, pour les sorties occasionnelles, les séjours courts et les classes de découvertes, à titre dérogatoire, tous les élèves peuvent être invités à rejoindre un autre lieu de rassemblement après accord exprès des parents. En cas d’impossibilité ou de refus même d’une seule famille, cette dérogation n’est pas accordée.
*Circulaires 99-136 du 21/9/99 (BO HS n°7 du 23/9/99) et 2005-001 du 5/1/05 (BO n°2 du 13/5/05)
Relations avec les familles :
- Dans tous les cas, l’enseignant adresse une note d’information aux parents précisant toutes les modalités d’organisation de la sortie et comportant une partie à retourner.
- Pour les sorties obligatoires, les parents remettent à l’enseignant la partie à retourner, datée et signée, indiquant qu’ils ont pris connaissance de la note d’information.
- Pour les sorties facultatives, les parents remettent à l’enseignant cette même partie, datée et signée, indiquant qu’ils ont pris connaissance de la note d’information et qu’ils donnent leur accord à la participation de leur enfant.
- Réunion d’information : Organisée par le maître de la classe, elle est indispensable dans le cas de sorties avec nuitées.
L’Équipe d’encadrement est constituée obligatoirement :
- de l’enseignant et de personnes chargées de la vie collective en dehors des périodes d’enseignement (y compris les déplacements).
- pour l’éducation physique et sportive, de personnes chargées de l’encadrement spécifique ou renforcé, exigé par la réglementation en fonction de l’activité pratiquée.
- sur le lieu d’hébergement, y compris la nuit, d’un titulaire de l’AFPS, du BNPS ou du BNS¹² (un titulaire par structure d’accueil)¹³
Les taux d’encadrement :
A voir avec les textes selon l’âge des élèves et le type de sortie, de séjour et d’activités
* Á l’école élémentaire, l’enseignant peut se rendre seul, avec sa classe, soit à pied soit en
car spécialement affrété pour la sortie scolaire, sur un lieu situé à proximité de l’école
pour une durée globale qui ne dépasse pas la demi-journée de classe.
¹² Attestation de Formation aux Premiers Secours, Brevet National des Premiers Secours, Brevet National de Secourisme.
¹³ Cette présence n’est pas requise pendant le transport, sauf utilisation d’un bateau ou d’une péniche dont aucun membre de l’équipage ne posséderait ces qualifications.